Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site internet (ci-après « le Site ») est édité par :

NEURO ACTION
Association régie par la loi du 1^er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901
Siège social : Buzet-sur-Tarn, France

Représentée par : Philippe BOCQUIER et Étienne MAUPOMÉ, en qualité de Co-présidents
Email : neuroaction31@gmail.com

2. Directeur de la publication

Le Directeur de la publication du Site est :
Monsieur Philippe BOCQUIER, Co-président de NEURO ACTION.

Le Directeur de la publication peut être contacté à l'adresse email suivante : neuroaction31@gmail.com

3. Hébergement du site

Le Site est hébergé par :

Vercel Inc.
340 S Lemon Ave #4133
Walnut, CA 91789
États-Unis
Site internet : https://vercel.com

4. Conception et développement

Le Site a été conçu et développé pour le compte de NEURO ACTION dans le cadre du soutien à la recherche menée par l'association Neurogel en Marche.

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments présents sur le Site (textes, photographies, logos, graphismes, vidéos, sons, base de données, codes informatiques, et tout autre élément composant le Site) sont protégés par les législations française et internationale relatives à la propriété intellectuelle.

Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du Site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est interdite sans l'autorisation préalable écrite de NEURO ACTION.

Toute utilisation non autorisée du Site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les contenus relatifs à Neurogel en Marche (vidéos, textes scientifiques, etc.) sont la propriété de l'association Neurogel en Marche et sont reproduits sur le présent Site avec leur autorisation, à des fins informatives et de soutien.

6. Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites Internet. NEURO ACTION n'exerce aucun contrôle sur ces sites et ne saurait être tenue responsable de leur contenu, de leur fonctionnement ou de leurs pratiques en matière de protection des données personnelles.

La création de liens hypertextes vers le Site est autorisée à condition que cela ne porte pas atteinte à l'image de NEURO ACTION et qu'il soit clairement indiqué que le lien pointe vers le Site officiel de l'association.

7. Responsabilité

NEURO ACTION s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site. Toutefois, NEURO ACTION ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur le Site.

En conséquence, NEURO ACTION décline toute responsabilité :

• Pour toute interruption du Site
• Pour toute survenance de bugs
• Pour toute inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le Site
• Pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le Site

Les informations diffusées sur le Site, notamment celles relatives aux thérapies médicales, sont fournies à titre purement informatif et ne sauraient en aucun cas se substituer à un avis médical. Toute personne concernée par les pathologies évoquées doit consulter un professionnel de santé.

8. Dons

Les dons effectués au profit de NEURO ACTION via le bouton « Faire un don » redirigent vers la plateforme HelloAsso. Les conditions de paiement et de sécurité sont régies par les conditions générales d'utilisation de HelloAsso (https://www.helloasso.com/).

Les fonds collectés sont reversés à l'association Neurogel en Marche pour financer la recherche médicale, conformément à l'objet social de NEURO ACTION.

9. Droit applicable et juridiction

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

En cas de litige, et après recherche d'une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.

10. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales :

• Par email : neuroaction31@gmail.com
• Via le formulaire de contact du Site